CM du 20/10/09

A la demande de Mika, voila ce que j'ai :

IV. La diffusion de la citoyenneté.

Bibliographie :

E. Deniaux, Rome de la cité-Etat à l'empire, Institutions et vie politique, Paris, 2001.
Cl. Nicolet, Rome et la conquête du monde méditerrannéen. I, Structures de l'Italie, Paris, 1979.
A.N. Sherwin-White, The Roman Citizenship, Oxford, 1973.

Liste non exaustive.

I.les principes de la romanisation juridiques
II.Une diffusion modeste à l'époque républicaine
III.une accélération du phénomènes

Introduction :

Rome est une ville ouverte aux étrangers (avec des mariages...) et c'est une ouverture très différente de celle d'Athènes ou de Sparte où l'étranger est complètement rejetté. La cité romaine est ouverte aux esclaves affranchis d'un citoyen romain qui deviennent alors automatiquement citoyens romains. Cette très large ouverture fait le succès de l'empire romain.

Cette romanisation juridique n'est pas imposée par les princes mais simplement proposée. Et donc on comprend que les élites locales, gauloise, bretonnes, etc., aient accepté le principe y trouvant beaucoup d'avantages et la possibilité de rester en tant que citoyens romains les personnages les plus importants de leur tribu. Il n'y a que de très rares refus de la citoyenneté, quelques révoltes mais bien au contraire la fidélité à Rome va permettre d'accumuler des privilèges et des avantages pour ceux qui acceptent le principe. Obtenir la citoyenneté est donc un but, mais être citoyen romain ne veut pas dire que l'on renonce à sa citoyenneté locale, et on est avant tout citoyen de sa localité avant d'être citoyen romain.

I.Les principes de la romanisation juridique
A. Le droit romain
1.Droits personnels

Le CONUBIUM est le mariage légitime entre deux citoyens romains, les enfants sont légitimes et donc citoyens romains.
Le COMMECIUM, donne le droit de signer des contrats, et d'hériter d'un citoyen romain.
L'AGER PUBLICUS peut revenir à un citoyen romain sans payer d'impôt.
Et enfin le citoyen romain peut témoigner en justice dans un procès entre d'autres citoyens romains.

2.Les droits politiques

IUS SUFFRAGII : droit de participer aux élections à Rome
IUS HONORUM : droit de faire carrière, de devenir magistrat et donc de suivre le cursus honorum
PROVOCATION AD POPULUM/AD PRINCIPEM : l'appel au peuple/au prince, une possibilité de faire appel ou au peuple ou au prince pour que le procès soit révisé (l'exemple de Saint Paul qui demande à être jugé à Rome)
FRUMENTATIONES : distribution de blé, aide alimentaire
TRIBUTUM : Obligation de payer l'impôt sauf quand on réside en Italie où tous les citoyens romains sont dispensés
CIUIS ROMANUS OPTIMO IURE : obligation militaire, moins à l'époque impériale.

Tous ces droits et devoirs constitue le "métier de citoyen" et on est un OPTIMO IURE, un citoyen romain total.

3.Obtention du droit romain

Des voies diverses :
la naissance, par ses deux parents citoyens romains
l'affranchissement, esclave affranchi d'un citoyen romain

Deux autres moyens dans les provinces :
promotion à titre individuel
la "machine à romaniser", par le biais du droit latin.

On reconnait les citoyens romains par les TRIA NOMINA, c'est à dire les trois noms, un prénom généralement abrégé (C. = Caius, M. =Marcus...qui finissent par US) porté par les hommes uniquement, suivit du gentilice, le nom de la famille (de la gens Iulia, le gentilice sera Iulius qui finissent par IUS) puis un surnom, le cognomen (Caesar par exemple) ce qui nous donne C. Iulius Caesar, il y a un seul prénom, un seul gentilice mais il peut y avoir plusieurs surnoms.

On les reconnait aussi par la filiation, et enfin la tribut de vote, car tout citoyen romain est inscrit dans une tribut de vote. Ces personnages sont en principe tous des OPTIMO IURE, mais il y a des citoyens romains incomplets, les IUS ROMANUS SINE SUFFRAGO, qui ont tous les droits personnels mais pas la possibilité de venir voter à Rome ni la possibilité de faire carrière à Rome, et c'est un problème que vont rencontrer les provinciaux, qui peuvent devenir très riches et très puissants dans les provinces mais qui ne peuvent venir voter à Rome.

B. Le droit latin
1.Définition

Pline le Jeune : la promotion sociale à la citoyenneté romaine qui intervient automatiquement après l'exercice de la première magistrature locale.

C'est un statut intermédiaire entre rien du tout et droit romain, c'est le deuxième degré. Le droit latin est un droit collectif, contrairement au droit romain, c'est une entité qui le reçoit.

Dans une cité non de droit romain, à la fin d'une magistrature, automatiquement, sans faire de réclamation, on devient citoyen romain et cette citoyenneté romaine s'étend à l'épouse, aux enfants et aux parents. Pour une personne qui est magistrat, on a une famille entière qui est promue. Donc au bout de quelques générations, pratiquement toute la cité va obtenir la citoyenneté romaine par l'exercice des magistratures, c'est la "machine à citoyenneté" et on appelle ça la citoyenneté PER HONOREM. Mais la citoyenneté romaine obtenue n'est pas tout à fait complète, les citoyens ont tous les droits personnels, la possibilité d'aller voter à Rome, la possibilité de migrer, de venir s'installer à Rome, ce qui n'est pas très apprécié par les romains. Ces citoyens n'ont cependant pas droit au cursus honorum.

On ne peut pas parler de "citoyens latins", étant un droit collectif, il n'est donc pas personnel, il n'y a donc pas de citoyenneté latin. Dans une cité de droit latin, il y a ceux qui n'ont pas la citoyenneté romaine, les pérégrins et ceux qui l'ont. Les pérégrins ne sont pas citoyens romains et les citoyens romains sont citoyens romains, on ne peut être citoyens latins, il n'y a pas d'entre deux, mais la cité est de citoyenneté latine.

2.apparition et diffusion en Italie

3.Obtention du droit latin

Merci ! !