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Histoire Romaine : Le Vectigal ?

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Histoire Romaine : Le Vectigal ? Empty Histoire Romaine : Le Vectigal ?

Message par Maxime Ven 24 Avr - 10:54

Encore et toujours l'histoire romaine...

Alors en ouvrant mes cours au chapitre des Gracques, je suis tombé sur un problème.
J'ai noté quelques mots sur le vectigal qui se résument à "impôt payé pour l'occupation de l'ager publicus".

Mais cela me parait un peu maigre... je me pose pas mal de questions auxquelles je trouve difficilement des réponses satisfaisantes.

Comment compléter clairement cette définition ? De quand date le vectigal ? Par qui et pourquoi fut-il mis en place ? Quelle place occupe t-il dans les réformes gracquiennes ?

J'ai également noté qu'après la mort de Tibérius, Scipion Emilien faisait en sorte que le vectigal en question soit plus ou moins oublié, comment fait-il ? Par la suite Caius le remet-il à l'odre du jour ?
Et enfin quelles sont les suites de cette affaire (et de la réforme agraire en général) après l'épisode des Gracques ?

J'avoue que cette histoire de réforme n'est pas la partie la plus simple du programme à mes yeux... Même si je crois avoir compris qu'au final c'est plutôt la place occupée par les Gracques qui dérange plutôt que ce qu'ils proposent. Et c'est semble t-il là l'essentiel.

Si quelqu'un est au point là dessus, qu'il n'hésite pas =)
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Message par Minos Ven 24 Avr - 15:55

Bonjour,

Le vectigal est un loyer sur les terres publiques (ager publicus), c'est tout : n'oubliez pas que l'Etat n'exploite jamais directement ses biens (c'est aussi valable pour les mines, etc.). Il est mis en place pour deux raisons possibles : 1/ Rapporter de l'argent à l'Etat; 2/ Pour des terres dont l'Etat n'attend pas de revenu, marquer que l'occupant actuel n'est pas le propriétaire (il est possessor); on parle alors de vectigal recognitif et le loyer est symbolique.

Je ne vois pas ce que vous voulez dire avec Scipion Emilien. A ma connnaissance son seul rôle a consisté à faire transférer des triumvirs vers les consuls le pouvoir judiciaire pour tout ce qui concernait les litiges liés à l'occupation de l'ager publicus (ce qui objectivement revenait à entraver, ou en tout cas réduire, le pouvoir desdits triumvirs).

On ne sait pas si la loi de Tibérius donnait les lots en pleine propriété ou en simple possessio (donc avec vectigal). La loi de Caius était avec vectigal.

Par la suite tout l'ager publicus italien fut progressivement distribué ou concédé, sauf les parties communes. Fin IIe s. il ne reste plus rien à distribuer en Italie. Quand Sylla et ses successeurs chercheront en Italie des terres à distribuer à leurs vétérans, ils leur faudra confisquer des terres aux municipes qui auront fait le mauvais choix durant la dernière guerre civile, ces confiscations s'exercant donc directement au détriment de citoyens romains. On quitte alors le droit de la guerre pour passer à la raison du plus fort au sein même de la communauté romaine.

Tout ça pour la partie économique de votre question.

Pour le reste, le trait essentiel des Gracques est d'avoir bouleversé l'ordre politique en choisissant de rompre avec l'ancienne méthode oligarchique de gouvernement par consensus au sein du Sénat.

Bon travail !
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Histoire Romaine : Le Vectigal ? Empty Re: Histoire Romaine : Le Vectigal ?

Message par Maxime Dim 26 Avr - 2:37

Pour Scipion Emilien j'ai noté :

"Vers 130, le beau frère des Gracques, Scipion Emilien estime que les affaires agraires sont extérieures et relèvent par conséquence de la responsabilité des consuls. Il veut contourner la lex sempronia. Scipion Emilien meurt juste avant le vote de ses mesures en 129. Il a quand même affaibli la loi"

Cela correspond donc à votre explication.
Merci, c'est beaucoup plus clair désormais.
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Histoire Romaine : Le Vectigal ? Empty Re: Histoire Romaine : Le Vectigal ?

Message par Minos Dim 26 Avr - 22:20

Bonsoir,

1/ Les triumvirs identifiaient les usurpations agraires supposées et étaient eux-mêmes le tribunal qui tranchait les litiges. Ce système avait l'avantage d'être rapide et efficace. Par principe, cependant, les triumvirs étant à la fois accusateurs et juges, donc juges et partie : il y avait là une concentration des pouvoirs allant contre la tradition républicaine (même si on ne parlera pas encore à proprement parler de séparation des pouvoirs, notion qui serait ici anachronique). L'esprit des institutions allait bien dans le sens d'une distinction entre les responsables agraires et les juges chargés de trancher les inévitables litiges. Transférer aux consuls ces affaires importantes n'étaient donc pas absurde.

2/ Cependant, Scipion, en transférant la compétence judiciaire aux consuls, bloque une partie du processus puisqu'il crée un goulet d'étranglement. Avant, tous les litiges étaient traités par trois personnes entièrement dédiées à la question agraire et toujours présentes à Rome. Désormais, les litiges ne peuvent plus être tranchés que par deux individus, peu au courant des dossiers (qui doivent donc en prendre connaissance), et qui ne sont pas en permanence à Rome disponibles pour ces affaires (et de fait, il semble que les consuls ont tout fait pour quitter Rome le plus longtemps possible et donc avoir un prétexte de reporter les affaires qui s'accumulaient).

Bon travail !
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